Jour : 7 janvier 2021

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Je souhaite aménager un local associatif qui accueillerait des événements (conférences, cours, etc.) autour de disciplines orientales : Yoga, danses, Méditation, Qi Gong, Aïkido… Les locaux font environ 230m², en niveau semi enterré (ancienne cave à vin) dans une copropriété de logements à destination d’habitation, avec deux sorties de 1,40m de large sur deux façades distinctes. Ils seraient composés : d’un espace de pratique (120m²), deux pièces pour se changer et stocker du matériel (50m²), un toilette PMR et deux douches (20m²). L’effectif maximal est de 19 personnes. Voici mes questions : • En situation demi enterré (il y a des fenêtres qui donnent sur l’extérieur), est-ce qu’il faut considérer la réglementation en sous-sol concernant les erp ? • Est-ce que l’ERP est assimilé à la catégorie L (salle réservée aux associations), P (salle de danse), R (Établissement d’enseignement et de formation) ou X (établissement sportif) ? Pour finir, ce local était utilisé comme cave à vins, surmonté de deux étages de logements. Le règlement de copropriété classait l’affectation des locaux comme « local à usage de cave » et la destination de l’ensemble est à usage d’habitation. Je ne comprends pas bien l’articulation des normes ERP avec les correspondances des destinations du point de vue de l’urbanisme… Est-ce qu’il est nécessaire de faire un changement de destination pour aménager l’ERP ? Car cela devrait réunir l’unanimité des copropriétaires, ce que nous aimerions éviter…