Ma question est : Comme issue de secours je dispose d’une baie vitrée avec une porte intégrée ouvrant à l’intérieur de passage 90 cms, le restant de la baie vitrée feuilletée se pliant en accordéon en déverrouillant 2 loquets et offrant au total un passage de 3 mètres 40 ; cette ouverture est -elle conforme sachant que je prévoie moins de 50 personnes en place.
Tout d’abord le blog attire votre attention sur le fait que l’effectif du public pour cette activité est calculé selon les dispositions de l’article N2.
Pour l’effectif mentionné, personnel ne disposant pas de ses propres dégagements inclus, l’article PE11 précise le nombre de dégagements règlementaires prévus. Dans votre cas, la solution d’un dégagement d’1,40m est demandé si la distance à parcourir est inférieure à 25 m. Vous ne disposez manifestement pas d’un tel dégagement et la partie baie vitrée ne constitue pas une porte pouvant s’ouvrir par une manœuvre simple comme exigé par la règlementation.
Une alternative est de disposer d’un dégagement de 0,90m ajouté à un dégagement accessoire. Difficile pour le blog de savoir si la baie vitrée peut constituer un dégagement accessoire tel que défini à l’article CO 41 et si elle est disposée de façon à constituer un dégagement judicieusement réparti tel que prévu par l’article PE 11.
Le lecteur est informé que la réponse donnée ci-dessus l’est uniquement à titre consultatif.
