je suis architecte et j’ai un client qui souhaite ouvrir un espace de vente de spas de 140 m² avec espace d’exposition et vente de produits de piscine/spa. Le soir il souhaite rendre à titre privatif les spas pour que ses clients puissent les essayer. A quel type d’établissement est-on soumis : type M ou T et X ?

Lorsque l’activité principale dans un établissement est destinée à la vente de spas et des matériels et produits associés aux spas, il convient de se baser sur le type M qui concerne les magasins, locaux ou aires de vente, centres commerciaux, etc. (article M1). Le type T pourrait éventuellement être admis si les objets exposés étaient constitués uniquement de spas, qui sont des objets volumineux, mais cela ne présente pas d’intérêt. Le type X n’est pas adapté. Le fait que des clients puissent « essayer » le spa qu’ils souhaitent acquérir ne transforme pas l’établissement en salle de sport ou en piscine.

Ceci établi, au regard de la surface concernée (140 m²), il convient d’observer que les dispositions réglementaires applicables en matière de sécurité contre les risques d’incendie et de panique pour cet établissement sont celles définies par l’arrêté du 22 juin 1990 modifié (établissements recevant du public de 5^e catégorie). L’identification du type est néanmoins nécessaire pour le calcul de l’effectif