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Jour : 28 mai 2017

Posted inERPExtérieur et enveloppe du bâtiment

Un EHPAD type J de 4ème catégorie, simple RDC, souhaite construire un abri de jardin de 5 à 10 m2 de surface afin de ranger les outils servant à des activités espace-vert. Outre les règles d’urbanisme en vigueur, quelles sont les conditions d’isolement à respecter ? Doit-on traiter l’abri comme un tiers en vis-à-vis et ainsi respecter l’article CO8 ?

  • Posted byCPR
  • 28 mai 2017
  • (80 vues)
Posted inDispositions administrativesHAB

Je souhaite transformer une maison de ville de 3 étages sur RDC et desservie par un escalier central intérieur, en 4 logements collectifs (1 au RDC, 2 au 1er étage et 1 duplex aux 2e et 3e étages). Dans ce cas, dois-je appliquer la réglementation habitation du 31/01/1986 comme un logement collectif neuf ou la réglementation du 13/12/1982 comme une habitation existante ?

  • Posted byCPR
  • 28 mai 2017
  • (42 vues)
Posted inDistribution intérieure du bâtiment, dégagementsERP

Un tourniquet installé dans un hall d’entrée d’un ERP doit-il être forcément asservi à la détection incendie.

  • Posted byFMB
  • 28 mai 2017
  • (264 vues)
Posted inAménagement intérieur, mobilier, décorationERP

Concernant la pose de dessins dans les circulations d’une école maternelle, hormis l’article CO 37 concernant les saillies ou dépôts, est-ce toléré ou cela est-il interdit ? Dans le cas de cet établissement, nous sommes dans une circulation protégée et donc le potentiel calorifique doit être très limité.

  • Posted byFMB
  • 28 mai 2017
  • (68 vues)
Posted inClassementERP . . .

Dans un bâtiment d’habitation, si l’on isole une zone au RDC par un dispositif coupe-feu de degré 1 heure pour en faire un ERP 5ème catégorie, est-ce que tout le bâtiment passe en ERP ou seulement la zone concernée ?

  • Posted byFMB
  • 28 mai 2017
  • (46 vues)
Posted inDispositions administrativesERP

Existe-t-il une durée de validité concernant un avis émis par la commission de sécurité sur l’aménagement d’un ERP existant dans la mesure où celui-ci n’est pas soumis à un PC ?

  • Posted bylieutenant-colonel-er-bernard-emelie
  • 28 mai 2017
  • (260 vues)
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