Posted inClassementERP . . . Cette résidence de tourisme est-elle un établissement recevant du public ou non ? Posted byFMB 24 septembre 2017 (2 948 vues)
Posted inClassementERP Pourriez-vous me préciser à partir de quel effectif un CTS est considéré ERP Posted byLaurent-DALET 22 septembre 2017 (602 vues)
Posted inClassementERP Je viens de reprendre la gérance d’une pizzeria à emporter se situant sous des appartements. A quels types d’ERP j’appartiens ? Quelles sont les règles que je dois respecter ? Posted byFMB 22 septembre 2017 (1 108 vues)
Posted inDistribution intérieure du bâtiment, dégagementsERP Y-a-il une hauteur minimale sous plafond et si oui, quelle est-elle pour un local que l’on destine à être utilisé comme cabinet médical ? Posted byFMB 22 septembre 2017 (135 vues)
Posted inClassementERP Dans le cas d’un bâtiment ERP classé type P contigu à deux espaces extérieurs servant de « coin fumeur » (un de chaque côté de l’ERP), y a-t-il un effectif spécifique aux coins fumeurs à prendre en compte et à additionner (ou permettant d’augmenter) à l’effectif global de l’ERP ? Les coins fumeurs peuvent-ils être considérés contigus au sens de la règlementation, et ainsi être considérés en type P, et par conséquent, contribuer à augmenter l’effectif total admissible ? Posted byFMB 22 septembre 2017 (28 vues)
Posted inERPMatériels incendie Dans un ERP de type L 1ère catégorie, existe-t-il une distance règlementaire entre une bouche incendie et le bâtiment en lui-même, ou une extension du bâtiment ? Notre projet est de construire une extension, mais le seul endroit possible est vers une bouche d’incendie, qui a cependant une « place de parking réservée » d’accès pompiers qui ne serait pas condamnée. Posted byFMB 22 septembre 2017 (6 vues)
Posted inERPHAB . . . L’article 69 de l’arrêté du 31 janvier 1986 modifié précise bien l’accès à un téléphone permettant ainsi à n’importe qui d’appeler les secours. Concernant l’article PE 27, il bien indiqué qu’un membre du personnel ou un responsable au moins doit être présent en permanence. Pouvez-vous me confirmer que, dans ce dernier cas, la présence n’est requise que lorsque l’établissement est ouvert au public ? Posted byFMB 17 septembre 2017 (117 vues)
Posted inDistribution intérieure du bâtiment, dégagementsERP Quel doit être le comportement au feu des portes de recoupement entre deux zones protégées des étages d’hospitalisation dans un établissement de type U ? Posted byFMB 17 septembre 2017 (68 vues)
Posted inERPExtérieur et enveloppe du bâtiment Les dimensions des baies accessibles (90×130) sont-elles des dimensions de passage libre ou du cadre de la baie ? Posted byFMB 17 septembre 2017 (759 vues)
Posted inChauffage, chaufferie, ventilationDésenfumage . . . Dans le cadre de l’évacuation des fumées d’un restaurant situé au RDC d’un immeuble d’habitation de 15 étages, quelles sont les distances à respecter pour l’installation des bouches de sortie situées sur le toit? Quelles sont les sources règlementaires? Posted byPREVID 17 septembre 2017 (618 vues)
Posted inDistribution intérieure du bâtiment, dégagementsERP La mise en place d’une file d’attente unique pour une ligne de caisses dans un magasin est-elle autorisée ? Posted byFrancis-VOGT 13 septembre 2017 (42 vues)
Posted inCuisineERP Je travaille sur la réfection des restaurants de plage de ma ville. je voudrais savoir, quelle sont les règles, concernant l’installation des gaines extraction des hottes, puis-je relier plusieurs hottes sur un même conduit et quelle est la longueur maximum d’un conduit d’extraction. Posted byPREVID 13 septembre 2017 (19 vues)
Posted inDispositions administrativesERP Une salle communale (type L de 2ème cat) peut-elle être louée à titre privé (mariage, anniversaire …) ? Si oui quelles sont les obligations de la commune ? Existe-t-il un risque pour la commune en cas de souci majeur lors d’une soirée privée ? Posted byFMB 11 septembre 2017 (18 vues)
Posted inClassementERP . . . Comment classer plusieurs bâtiments à usage de gîtes s’ils sont isolés les uns des autres par une distance supérieure à 5 m ? Posted byFMB 11 septembre 2017 (373 vues)
Posted inClassementERP Dans les manèges des centres équestres qui sont des ERP de type X, est-il logique d’envisager de calculer l’effectif conformément à l’article X2 a) (1 pers. pour 8 m2 de surface du manège) ou alors faut-il appliquer un mode de calcul différent ? Posted byFMB 7 septembre 2017 (453 vues)