Posted inERPExtérieur et enveloppe du bâtiment Un EHPAD type J de 4ème catégorie, simple RDC, souhaite construire un abri de jardin de 5 à 10 m2 de surface afin de ranger les outils servant à des activités espace-vert. Outre les règles d’urbanisme en vigueur, quelles sont les conditions d’isolement à respecter ? Doit-on traiter l’abri comme un tiers en vis-à-vis et ainsi respecter l’article CO8 ? Posted byCPR 28 mai 2017 (81 vues)
Posted inDistribution intérieure du bâtiment, dégagementsERP Un tourniquet installé dans un hall d’entrée d’un ERP doit-il être forcément asservi à la détection incendie. Posted byFMB 28 mai 2017 (267 vues)
Posted inAménagement intérieur, mobilier, décorationERP Concernant la pose de dessins dans les circulations d’une école maternelle, hormis l’article CO 37 concernant les saillies ou dépôts, est-ce toléré ou cela est-il interdit ? Dans le cas de cet établissement, nous sommes dans une circulation protégée et donc le potentiel calorifique doit être très limité. Posted byFMB 28 mai 2017 (69 vues)
Posted inClassementERP . . . Dans un bâtiment d’habitation, si l’on isole une zone au RDC par un dispositif coupe-feu de degré 1 heure pour en faire un ERP 5ème catégorie, est-ce que tout le bâtiment passe en ERP ou seulement la zone concernée ? Posted byFMB 28 mai 2017 (47 vues)
Posted inDispositions administrativesERP Existe-t-il une durée de validité concernant un avis émis par la commission de sécurité sur l’aménagement d’un ERP existant dans la mesure où celui-ci n’est pas soumis à un PC ? Posted bylieutenant-colonel-er-bernard-emelie 28 mai 2017 (260 vues)
Posted inClassementERP . . . Je requiers votre aide suite à une difficulté de classement de mon établissement à savoir ERP, ERT, ou Habitation… Posted byFMB 13 mai 2017 (85 vues)
Posted inClassementERP Si un ERP accueille des activités de deux types différents, comment se calcule l’effectif total et donc la catégorie? Posted byFMB 13 mai 2017 (3 375 vues)
Posted inClassementERP Le bâtiment que je vais louer est classé en type X. Etant assez grand pour y accueillir déjà une zone réservée au trampoline, comment se détermine le type si je rajoute des terrains de squash et de padel? Posted byFMB 13 mai 2017 (183 vues)
Posted inClassementERP Je vais ouvrir un trampoline Park. Serai-je en type X (établissement sportif couvert) ou P (salle de danse et salle de jeux)? Posted byFMB 13 mai 2017 (229 vues)
Posted inDistribution intérieure du bâtiment, dégagementsERP Dans un hôtel de la 5ème catégorie, le personnel peut-il passer par la chaufferie pour accéder à un local réserve (avec une porte CF 1h pour la réserve) ? Posted byCPR 2 mai 2017 (58 vues)
Posted inÉlectricité, éclairageERP Je dois faire réaliser des prolongateurs électriques pour un ERP. Existe-t-il une norme ou une obligation réglementaire sur la conception de ces prolongateurs. Puis-je les réaliser par moi-même ou dois-je répondre à une obligation particulière (par exemple les fiches mâles, ou femelles, doivent elle être serties). Posted byPREVID 2 mai 2017 (90 vues)
Posted inChauffage, chaufferie, ventilationERP Dans un ERP du 1er groupe, est-ce que l’installation d’une chaudière électrique de 35kW implique l’application de l’article CH6, Est-ce que l’article CH6 ne concerne que les appareils à combustion ? Posted byMarco-Bros 2 mai 2017 (182 vues)
Posted inConstructionERP Nous sommes sur le point de ré agencer notre sous-sol en studio de tatouage privé sur RDV uniquement. Cependant nous disposons d’une hauteur sous plafond finie de 1,95m est ce que cela posera un problème au niveau ERP ou autre ? Il nous est impossible de creuser car maison en pierre (on ne peut creuser sous les fondations pour descendre le niveau de la dalle) et rehausser le plafond n’est pas envisageable non plus car l’étage au-dessus a été rénové. Merci de m’éclairer. Posted byFMB 2 mai 2017 (159 vues)
Posted inDispositions administrativesERP Auriez-vous l’amabilité de m’indiquer les délais de dépôt d’un dossier à la CCS, pour une visite périodique, et une visite d’ouverture de manifestation de grande envergure. PA + 3000 personnes Dépôt du dossier, 15 jours avant la date de la visite périodique pour le premier groupe. Mais pour une manifestation de grande envergure, de type Jumping, quel est le délai ? Posted bySLP 2 mai 2017 (363 vues)
Posted inDispositions administrativesERP Qu’appelle-t-on visite de sécurité pour une tente montée à l’occasion d’une fête champêtre organisée par les associations de notre commune ? Posted byLaurent-DALET 23 avril 2017 (23 vues)
