Les avis de la commission du règlement de construction en habitation
Plaque de cuisson dans une chambre d’hôtel
Installation de recharge de véhicules électriques dans un parking d’ERP de type U
Isolement d’une brasserie d’une partie bar (ERP) qui y est liée.
Changement de source d’énergie dans un centre commercial
Liaison téléphonique des ERP pour l’alerte.
Vérifications techniques électricité et qualification
Travaux et résistance au feu d’un plancher entre ERP et logement superposé d’un bâtiment d’habitation existant.
EAS et stabilité au feu
Habitation de 3ème famille B – la toiture-terrasse peut-il être considérée comme un accès à l’air libre ?
Classement IGH
Accueil de jeunes mineurs
Locaux à sommeil en type U