Peut-on exploiter de manière épisodique (quelques heures /semaine) la partie sous-sol d’un pavillon munie de fenêtres fixes avec présence d’une chaudière dans le local pour des activités de catéchèse accueillant des enfants et des adolescents ?

D’un point de vue général, utiliser un local pour recevoir du public nécessite que vous ayez été autorisé à l’occuper pour un tel usage. SI c’est le cas, vous souhaitez savoir s’il est possible d’accueillir du public dans un local où se trouve une chaudière.

Effectivement, dans les établissements recevant du public, si une chaudière de plus de 30 kW doit être implantée dans un local inaccessible au public (article PE 21 de l’arrêté du 21 juin 1990), au-dessous de cette puissance, on se réfère à ce qui est pratiqué dans les immeubles d’habitation. Dès lors, les mesures sont principalement liées au type de combustible utilisé. L’arrêté du 23 juin 1978 relatif aux installations fixes destinées au chauffage et l’arrêté du 2 août 1977 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d’hydrocarbures liquéfiés situés à l’intérieur des bâtiments d’habitation font référence dans ce domaine.

Concrètement, vous pouvez demander à la personne qui vient tous les ans vérifier votre installation de chauffage si vous êtes dans un cas permettant de placer des personnes dans le même local que celui qui abrite la chaudière. Si c’est le cas, vous pouvez aussi prendre la précaution de placer un détecteur de monoxyde de carbone dans le local concerné. Pour un coût modeste, il préviendra les occupants en cas de danger dû à la présence de ce gaz qui peut être mortel.