Votre question porte sur le classement correspondant à certaines activités. Au préalable, j’attire votre attention sur l’importance de votre projet au regard de la complexité qu’elle représente en matière de sécurité incendie. Il semble indispensable que vous ayez recours à un bureau d’études spécialisé dans le domaine de la sécurité incendie afin d’être éclairé judicieusement pour votre cas spécifique.
En ce qui concerne les types d’activités que vous évoquez il en sera retenu un au titre d’activité principale et les autres le seront comme activités secondaires :
– – un complexe équestre : un manège couvert est classable en type X (article X 1) mais un manège à l’air libre relève plutôt du type PA (article PA 1) ;
– – un restaurant : indiscutablement il s’agit d’un type N (article N 1) ;
– – une salle évènementielle : le terme évènementiel n’est pas cité dans la réglementation. Par déduction, s’il s’agit d’une salle polyvalente elle relève du type L (article L1 §1) ;
– – une salle de soins de médecine douce : il n’y a pas d’hospitalisation ni de soins médicaux, en conséquence, il est probable que le type L peut constituer la solution la plus adaptée ;
– – un dortoir avec salle de bains : nécessite une étude spécifique (ERP ou pas ERP, pour quel public s’il s’agit bien de public, …),
– – une piscine extérieure : type PA .
Le calcul de l’effectif est lié au type.
– Pour un complexe équestre couvert, vous trouverez une réponse adaptée à votre cas à l’article X2, s’il est découvert, l’article PA 2 est la bonne référence de même que pour les piscines extérieures.
– Dans un restaurant, on compte 1 personne par m² mais tenez compte de tous les éléments définis à l’article N 2 ;
– L’effectif admissible dans une salle polyvalente est calculé selon les dispositions de l’article L 3 soit une personne/m2 de la surface totale de la salle ;
Enfin, vous demandez si le complexe équestre est à prendre en compte. Il est impossible de répondre à cette question sans une étude spécifique qui permet notamment d’observer la position d’un bâtiment par aux autres. Le blog ne réalise pas d’étude.
Additif du 04 02 2016 : Dans un centre équestre, lorsque des locaux à sommeil sont liés l’activité d’enseignement de l’équitation pour les jeunes, les structures d’hébergement sont en général classées en type R comme un internat. Pour de plus amples informations, vous pouvez prendre connaissance d’une note du ministère de l’agriculture datée de 2005 : :http://agriculture.gouv.fr/
Le lecteur est informé que la réponse donnée ci-dessus l’est uniquement à titre consultatif.
