Posted inDispositions administrativesERP Je suis à la recherche d’un modèle/trame d’un cahier des charges d’exploitation. Ce document pourrait être utilisé après validation de la commission pour des manifestations occasionnelles dans un ERP où l’on souhaiterait réaliser d’autres activités ponctuelles et différentes de celle où il est classé (ex : ERP de type N transformé en type L, P ou T, Maximum 3 manifestations / an). Posted byFMB 12 août 2018 (687 vues)
Posted inDispositions administrativesDivers J’ai une question à laquelle j’aimerais que vous répondiez précisément : « La présence de plaques en fibrociment (contenant de l’amiante) sur une toiture (diagnostic EP) peut-elle empêcher l’ouverture d’un centre d’hébergement d’urgence ? » En effet j’envisage de faire don d’une maison de famille à un CADA et cette question m’a été naturellement posée. Posted byThierry-GUILMIN 12 août 2018 (32 vues)
Posted inERPExtérieur et enveloppe du bâtiment Je dois aménager un hangar à simple RDC en ERP 3ème catégorie. Étant entouré sur trois faces par d’autres hangars « tiers », il n’existe qu’une seule façade qui est accessible pour la voie engin ou l’espace libre. Cependant, un parc avec fontaine est en face de cette façade. Ce parc est-il considéré comme espace libre? Posted byCPR 12 août 2018 (275 vues)
Posted inERPType d'établissement J’envisage de transformer mon magasin de bijoux fantaisie en marchand de glace (uniquement vente de glace) d’une surface de 21 m². Quel sera le type de classement ERP ? 5è catégorie type M ? Posted byFMB 12 août 2018 (111 vues)
