Un ami -artisan céramiste- veut installer un atelier dans un village du Gard. Le local est bien placé, il aura forcément de la visite, et pense qu’à l’occasion il vendra ses pièces aux touristes de passage.
J’essaie de l’aider dans la construction de son projet; je ne suis pas certain que son atelier -dans lequel il fera de la vente- soit nécessairement un ERP; ni, si c’était le cas, quel type d’ERP cela serait.
Pour info, le local fait 40 m², est situé dans une cave (3 marches depuis la rue), et ne serait ouvert que la moitié du temps (il fera ses cuissons ailleurs).
Quel est votre avis ?
Réponse :
Un atelier-vente de 40 m² est classable en ERP de 5° catégorie avec une activité́ de type M. Compte tenu de la surface, seules les dispositions de l’article PE 2§3 sont applicables. Le gros problème que vous avez est l’accessibilité des personnes en situation de handicap. Dans votre cas, vous devriez déposer une autorisation de travaux et demander une dérogation pour impossibilité technique de réaliser cette accessibilité́. Le lecteur est informé que la réponse donnée ci-dessus l’est uniquement à titre consultatif.
