ERP en sous-sol

J’ai un projet d’achat de local commercial possédant un sous-sol. Ce sous-sol ne dispose que d’un escalier comme dégagement qui ne donne pas directement sur l’extérieur mais sur le RDC.

Ce serait pour la création d’un ERP qui ne reçoit jamais plus de 19 personnes (même pas plus de 5 en réalité).

Je voudrais savoir si ce seul escalier est suffisant en termes de sécurité (je ne connais pas la largeur de l’escalier).

– Si l’escalier fait plus de 80 cm de large est-ce suffisant en termes de dégagement ?

– Si ce n’est pas suffisant que dois-je faire de plus pour rendre le sous-sol exploitable ?

– Si l’escalier fait moins de 80 cm de large que puis-je faire pour rendre le sous-sol exploitable ?

– Y-a-t-il des normes en termes de hauteur sous plafond pour le sous-sol d’un ERP ?

Ps : aucun mur du sous-sol ne donne directement sur l’extérieur. Il y aurait possibilité de créer une issue de secours donnant sur un local poubelle qui donne sur l’extérieur.

Si votre futur établissement est classé en 5ème catégorie, s’agissant d’aménagement d’un établissement dans un immeuble existant, la largeur de 0,90 mètre peut être ramenée à 0,80 mètre (article PE 11). Un seul escalier est suffisant pour l’évacuation de moins de 20 personnes.

En ce qui concerne la hauteur sous plafond, ce lien vous donnera la réponse attendue.

Enfin, outre les mesures de sécurité incendie, le blog attire votre attention sur la nécessité de respecter les dispositions applicables en matière d’accessibilité des personnes en situation de handicap.

Le lecteur est informé que la réponse donnée ci-dessus l’est uniquement à titre consultatif.