L’article R3 du règlement de sécurité des ERP autorise d’autres activités en dehors du temps d’occupation scolaire.
En recherchant “ L’utilisation des locaux hors temps scolaire” sur votre moteur de recherche favori vous trouverez des éléments qui peuvent vous intéresser tant le sujet est vaste.
Le blog se limite à vous préciser que cela n’entre pas dans le cadre de l’article GN 6 qui ne concerne que des activités “exceptionnelles” (2 fois par an par exemple).
Le lecteur est informé que la réponse donnée ci-dessus l’est uniquement à titre consultatif.
