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Catégorie : Divers

Posted inDivers

Dans le cadre de l’ouverture d’une friterie ambulante, nous voudrions savoir quelles sont les règles de sécurité pour pouvoir ouvrir ce commerce ?

  • Posted byFMB
  • 4 février 2014
  • (350 vues)
Posted inDiversHAB

Nous avons l’intention d’exploiter des chambres d’hôtes, pourriez-vous nous communiquer les conditions réglementaires de sécurité ?

  • Posted byFMB
  • 17 octobre 2013
  • (34 vues)
Posted inBUP / ERTDivers . . .

Nous sommes propriétaires d’une maison individuelle. Nous souhaitons faire un bail professionnel avec une société de financement immobilière. Cette entreprise comporte 2 salariés, ils sont amenés à avoir des RDV avec des particuliers dans ces locaux. Faut-il faire une notice de sécurité et d’accessibilité pour une location de ce genre ?

  • Posted byFMB
  • 3 octobre 2013
  • (222 vues)
Posted inBUP / ERTDivers

Je suis responsable d’une association qui désire extérioriser des archives. Quelles sont les conditions au niveau sécurité incendie pour que ces entreprises extérieures soient en règle ?

  • Posted byFMB
  • 2 juillet 2013
  • (34 vues)
Posted inDiversERP

Boulanger à Paris, j’aimerai installer un four à bois. Des rumeurs m’indiquent que des fours à bois déjà construits peuvent être utilisés mais qu’il est interdit d’en construire des nouveaux à cause de la réglementation incendie. Pouvez- vous m’éclairer à ce sujet ?

  • Posted byPierre
  • 15 mai 2013
  • (986 vues)
Posted inDiversICPE

Pouvez-vous m’expliquer ce qu’est un site Natura 2000 ?

  • Posted byPierre
  • 26 février 2013
  • (27 vues)

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