Posted inClassementERP Un studio de yoga qui peut accueillir 30 personnes est sous quelle réglementation ? Par ailleurs si le studio est dans des bureaux quel est le type ERP ? Posted byle-blog-parlons-securite-incendie 25 novembre 2019 (1 627 vues)
Posted inClassementERP Une association d’Aide pour Adultes et Jeunes Handicapés souhaitent s’installer dans des locaux au R+1 d’un immeuble de bureaux…. Posted byle-blog-parlons-securite-incendie 22 novembre 2019 (31 vues)
Posted inClassementERT Dans le cadre d’un projet de construction d’un local artisanal abritant une future entreprise de montage et de location d’échafaudages où seront aménagés des halls de stockage et un bureau de 17m², le personnel peut être amené à recevoir du public (des professionnels) ponctuellement (sur rendez-vous). Le nouveau bâtiment est-il un ERP ou uniquement un ERT ? Posted byle-blog-parlons-securite-incendie 20 novembre 2019 (60 vues)
Posted inDispositions administrativesDivers Comment faire pour obtenir une dérogation pour une salle type V 5 ème catégorie 50 à 100 personnes . Cette salle comporte 1 sortie principale de 1.50 m + 7 fenêtres coulissantes de 1.20 m de large chacune. La mairie nous a fait savoir que les fenêtres ne peuvent pas être considérer comme dégagements accessoires. Pouvez-vous m’aider à les convaincre ? Posted byle-blog-parlons-securite-incendie 20 novembre 2019 (279 vues)
Posted inClassementERP Je loue une surface de bureau en rdc. Je viens de recevoir une candidature d’un centre de soins esthétiques. Le candidat m’indique qu’il n’a pas besoin d’être ERP pour exercer son activité sous prétexte qu’il ne reçoit que sur rendez-vous. Etes-vous ok avec cette analyse? Posted byle-blog-parlons-securite-incendie 20 novembre 2019 (16 vues)
Posted inDispositions administrativesDivers Dans les établissements pénitentiaires neufs, les dispositions du Code du Travail relatives à la protection contre les risques d’incendie et d’explosion sont-elles applicables, en complément de celles de l’arrêté du 18/07/2006 ? Ma question porte surtout sur le cas des locaux de type B au sens de cet arrêté. Posted byle-blog-parlons-securite-incendie 20 novembre 2019 (19 vues)
Posted inDispositions administrativesDivers Un artisan dit avoir installé une porte EI30 dans le sous-sol de ma copropriété. Cette porte est isoplane et alvéolée donc non pleine. Il affirme que le fait qu’elle soit creuse n’enlève pas cette classification et qu’elle est résistante au feu 30 mn. Ma question est donc de savoir si une elle porte est réellement EI 30 et donc conforme à la réglementation. Posted byle-blog-parlons-securite-incendie 14 novembre 2019 (50 vues)
Posted inClassementHAB J’envisage un immeuble d’habitation sur une pente. Depuis la rue je suis en R+2. le deuxième niveau est un duplex . Depuis le RDC je descends sur un duplex inversé. Je suis en quelle famille ? Posted byle-blog-parlons-securite-incendie 3 novembre 2019 (41 vues)
Posted inClassementERP Nous avons une résidence secondaire à la campagne et en un seul bâtiment dans laquelle nous avons aménagé quinze chambres et pouvant accueillir une petite quarantaine de personnes. Nous souhaitons pouvoir la louer dans son ensemble pour de courtes durées lorsque nous ne l’occupons pas. Rentre-t-elle dans la catégorie des ERP et dans laquelle ? Posted byle-blog-parlons-securite-incendie 3 novembre 2019 (53 vues)
Posted inClassementERP J’ai deux questions sur le classement des ERP : 1- De quel type d’ERP, une clinique vétérinaire dépend-elle ? 2- De quel type d’ERP pourrai dépendre une refuge animalier type SPA ? Posted byle-blog-parlons-securite-incendie 3 novembre 2019 (1 224 vues)
Posted inDispositions administrativesIGH Notre Direction du groupe souhaite créer sur différents sites des mini club enfants, club réservé uniquement aux enfants des parents salariés du groupe, ces clubs accueillent des enfants entre 6 et 11 ans. Or sur ces dits sites deux sont classés IGH, un ou nous sommes en copropriété, le second en location d’un étage. Existe-t-il une réglementation pour ce genre d’implantation, a-t-on le droit à la présence d’enfant dans les IGH, je n’ai pas trouvé de texte pouvant m’aiguiller. Posted byle-blog-parlons-securite-incendie 20 octobre 2019 (37 vues)
Posted inDispositions administrativesERP J’ai un client, organisme de conseil et formation, 5ème catégorie, type R, qui est ouvert depuis une vingtaine d’années. Il vient de se rendre compte qu’il n’a jamais demandé d’autorisation d’ouverture de son ERP. Afin de se mettre en conformité avec la règlementation, il doit remplir, à mon sens, le CERFA 13824-04 et le transmettre à la mairie ? Qu’en pensez-vous ? Posted byle-blog-parlons-securite-incendie 16 octobre 2019 (61 vues)
Posted inDispositions administrativesERP Je souhaite déménager ma salle de sport dans une ancienne église. Je ne réceptionne pas plus de 40 personnes en même temps. Dois-je faire une demande pour changement d’activité? Ai-je des travaux à effectuer par rapport à mon activité ? Posted byle-blog-parlons-securite-incendie 16 octobre 2019 (18 vues)
Posted inClassementERP . . . J’ai acquis récemment une propriété comprenant deux bâtiments distincts sur un même terrain. Je souhaite aménager le 1er bâtiment en gîte de 15 pers. Le 2ème bâtiment est quant à lui constitué de 3 logements indépendants (pouvant accueillir un total de 15 pers) + 1 grande salle, le tout en RDC, avec 4 entrées indépendantes… Posted byle-blog-parlons-securite-incendie 16 octobre 2019 (538 vues)
Posted inClassementERP . . . J’ai une grande maison sur 3 niveaux. J’envisage de faire un gite de 5 chambres pouvant accueillir au maximum 15 personnes en rez-de-chaussée, et de conserver les deux étages pour mon habitation personnelle. Est-ce que je relève alors d’un ERP ? Posted byle-blog-parlons-securite-incendie 16 octobre 2019 (37 vues)
