Posted inDésenfumageHAB Notre copropriété dispose de 3 étages et doit faire 15 mètres de hauteur ,construite en 1996 . 4 logements. 1 habitant par palier, 1 couloir menant du rez de chaussée au 3ème étage. 1 petite fenêtre dans le couloir à chaque étage (donc 3 fenêtres) … Posted byFMB 15 novembre 2018 (2 078 vues)
Posted inExtérieur et enveloppe du bâtimentHAB Je recherche les prescriptions/Textes concernant l’isolement d’un local ERP construit en limite de propriété (ERP 5eme, cellule commerciale, esthéticienne), le terrain jouxtant le projet sur cette limite est un parking non couvert de la salle communale. (Considéré privé ou voie publique ?) D’où mes questions sur l’isolement obligatoire en limite de propriété d’une part et les obligations vis-à-vis d’un parking non couvert d’autre part… Posted byFMB 15 novembre 2018 (63 vues)
Posted inClassementERP . . . Une résidence hôtelière dont la demande de permis de construire sera déposée fin 2018, doit-elle impérativement être construite en ERP type O, même s’il s’agit d’une copropriété ? Le projet sera pris à bail commercial par un gestionnaire exploitant pour l’ensemble des lots. Il s’agira de T1 exploités en nuitées. Autrement dit, le décret d’octobre 2011 exonère-t-il uniquement les anciennes résidences de tourisme d’un passage en ERP Type O ? Posted byFMB 15 novembre 2018 (74 vues)
Posted inDispositions administrativesDistribution intérieure du bâtiment, dégagements . . . Dans la réglementation incendie il existe une notion de « très petit hôtel » pour laquelle certaines règles sont assouplies. La classification en très petit hôtel est obtenue pour un établissement de moins de 10 chambres et moins de 20 personnes. Comment comptabilisons le nombre de chambres lorsqu’on a des chambres type « appart hôtel » pouvant être des T2 ou T3 ? Posted byFMB 14 novembre 2018 (2 140 vues)
Posted inDispositions administrativesERP Pourriez-vous me dire, quel est l’article qui nous impose le dépôt d’un dossier, avant la réouverture d’un établissement fermé depuis plus de dix mois. Posted byFMB 14 novembre 2018 (19 vues)
Posted inERPService de sécurité Je suis SSIAP 3 sur un ensemble hospitalier composé notamment d’un ERP de type U avec un effectif théorique de 2400 personnes En permanence je dispose d’un chef de poste SSIAP 2 et de 2 agents SSIAP 1 (temps de travail de 12 h). Compte tenu de l’augmentation du nombre d’incivilités dans la zone des urgences, ma direction m’a demandé de débloquer mes deux agents SSIAP 1 des que ce service nous signale une ambiance compliquée… Posted byFMB 12 novembre 2018 (53 vues)
Posted inClassementERP Nous sommes une association d’aide aux devoirs, nous louons des locaux de plain-pied d’une superficie de 45 m2. Nous y recevons en majorité des enfants dont l’effectif ne dépasse pas 30 élèves. Le propriétaire des lieux avait à l’époque déclaré nos locaux en ERP de 2ème catégorie. Cette précision figure sur le bail. En m’informant récemment je me rends compte qu’au vu du nombre d’en personnes que nous accueillons nous ne remplissons pas les critères de l’ERP 2 mais plutôt d’un ERP 5…. Posted byFMB 6 novembre 2018 (35 vues)
Posted inDiversPlans, consignes, signalisation Peut-on réaliser soi-même son plan d’évacuation? Posted byFMB 6 novembre 2018 (1 739 vues)
Posted inDiversPlans, consignes, signalisation Peut-on se procurer gratuitement la norme NF X 08-070 sur les plans d’évacuations? Posted byFMB 6 novembre 2018 (872 vues)
Posted inDistribution intérieure du bâtiment, dégagementsHAB J’aimerais savoir si les portes d’entrées d’un collectif de 4 logements à 1 étage doivent être coupe-feu ou pare feu sachant que ces dernières donnent directement sur l’extérieur (et non sur un couloir intérieur). Il y a 2 logements en rdc et 2 logements en R+1. Les portes du rdc ouvrent sur le terrain naturel à l’air libre. Les portes du r+1 ouvrent sur un escalier métallique à l’air libre. Posted byFMB 6 novembre 2018 (86 vues)
Posted inClassementERP Quelle est la catégorie d’un ERP utilisé par une association qui enseigne et héberge une vingtaine de personnes? C’est un centre de formation pour étudiants de 18 à 23 ans. Les personnes qui suivent l’enseignement sont les mêmes que celles qui sont hébergées. La partie hébergement serait dans le même bâtiment que la partie enseignement. Le cas échéant quel type de SSI faut-il prévoir? Posted byFMB 6 novembre 2018 (44 vues)
Posted inERTService de sécurité Nous allons être 80 salariés prochainement dans notre entreprise. Combien de personnes doivent être formées SSIAP? Posted byFMB 6 novembre 2018 (32 vues)
Posted inDistribution intérieure du bâtiment, dégagementsERP Les portes et issues de secours donnant sur la rue peuvent-elles s’ouvrir directement sur l’espace public ou doivent-elle être en retrait par rapport à l’alignement de la façade ? Posted byFMB 6 novembre 2018 (5 833 vues)
Posted inExtérieur et enveloppe du bâtimentHAB Dans le cadre d’une copropriété de 51 logements, répartis sur 4 étages, avec un parking souterrain sur deux niveaux, pouvez-vous me dire si la réglementation incendie sur les nouvelles constructions (2018) prévoit la mise en place de plancher ou plaque anti feu entre le parking et le logement qui lui est superposé au rez de chaussée? Posted byFMB 6 novembre 2018 (51 vues)
Posted inDispositions administrativesERP Je dois déplacer une Maison des associations dans une ancienne école maternelle. Il s’agit dans les deux cas d’ERP. Mais pour des raisons évidentes, je vais changer de type d’exploitation, d’un type R, je dois le reclasser en type L. Quel est le dossier type que je dois remplir pour ce changement d’exploitation ? Posted byFMB 6 novembre 2018 (23 vues)
