Posted inClassementERT Ma question concerne un bâtiment ERT composé d’un RDC/R+1 et R+2, faisant chacun 310m² et le dernier plancher est à moins de 8m. Il s’agit de l’ effectif maximal admissible… Posted byPierre 28 mars 2018 (92 vues)
Posted inClassementERT J’ai un restaurant inter-entreprises accueillant une centaine de personnes appartenant à différentes entreprises extérieures. Suis-je un ERP ? Posted byPierre 26 mars 2018 (14 vues)
Posted inClassementERP . . . Je suis dans un établissement régi par le code du travail. Nous avons une salle de réunions d’environ 110 m² au 6ème étage. Je souhaiterais savoir si je peux prêter régulièrement cette salle à des entreprises extérieures sans aucun rapport avec notre activité. (ex : don du sang, conférence privée, événementiels…) sans que cela devienne un ERP. De même, puis-je y organiser régulièrement des visites scolaires à titre pédagogique sans passer ERP? Posted byPierre 26 mars 2018 (133 vues)
Posted inICPEMatériels incendie Ma question se porte sur les déchèteries communales dont la plus grande partie est à l’air libre. Que doit-on prévoir comme type d’alarme pour les locaux à matières dangereuses ? Posted byPierre 20 mars 2018 (42 vues)
Posted inDispositions administrativesERT Un établissement ERT possédant ses propres escaliers se situe au R+1 d’un immeuble de logements de plus de 8m de haut. Est-ce que cet établissement est concerné par l’arrêté du 5 août 1992 ? Posted byPierre 20 mars 2018 (27 vues)
Posted inDésenfumageERT Est-ce qu’on doit désenfumer les circulations dans des bâtiments de bureaux « relevant du code de travail » même si elles dépassent les 30m. Je précise les circulations et non les locaux. Posted byPierre 16 mars 2018 (1 191 vues)
Posted inERTMatériels incendie . . . En ERT, est-il obligatoire d’avoir un gardiennage pour un SSI de catégorie A, qui est le chef d’établissement ? Posted byPierre 7 mars 2018 (268 vues)
Posted inÉlectricité, éclairageERT Dans un ensemble de bureaux (Soumis à l’ERT) toutes les cloisons ont été démontées pour donner une sensation d’espace. Du coup l’ensemble dépasse avoisine 25 employés et comporte 6 portes vers le même couloir. Ma question, dépassant les 20 personnes dans un même local doit-on faire installer un BAES et si oui sur quelle issue chaque employé utilisant l’issue la plus proche. Posted byPierre 27 février 2018 (243 vues)
Posted inClassementERT Un restaurant d’entreprise est soumis à quelle réglementation incendie : ERP ou ERT sachant qu’il accueille des salariés d’autres entreprises ? Posted byPierre 8 février 2018 (1 076 vues)
Posted inDispositions administrativesICPE Je travaille sur une installation qui rentre dans la rubrique ICPE 2940 Autorisation, mais le texte correspondant à un arrêté d’autorisation n’a pas été publié à ce jour. Dois-je partir sur les prescriptions de la déclaration pour la définition de mon projet malgré le statut d’autorisation ? Posted byPierre 30 janvier 2018 (15 vues)
Posted inDispositions administrativesICPE Quelle est la réglementation applicable lorsque le flux thermique sort de l’enceinte de l’ICPE? Posted byPierre 28 janvier 2018 (238 vues)
Posted inClassementICPE Un bâtiment dans une école sert d’atelier de travail du bois et est classé ICPE sous la rubrique 2410. Ce bâtiment accueille par conséquent des étudiants. Peut-il être à la fois ICPE et ERP? Y a-t-il une possibilité de le déclasser? Posted byPierre 28 janvier 2018 (37 vues)
Posted inClassementICPE Comment peut-on classer une série de hangars de 5000 m² qui a comme activité principale la réception, le stockage et l’envoi de marchandises de fret aérien, sachant que la quantité de la marchandise peut atteindre les 700 t ? Posted byPierre 11 janvier 2018 (121 vues)
Posted inDésenfumage Je suis collaborateur d’architecte. Je me pose régulièrement la question faut-il désenfumer, ou pas un ERT(ou ERP) si la surface de plancher est supérieure à 300M². Par local que faut-il entendre ? juste une pièce ou bien l’ensemble du bâtiment? Posted byPierre 12 décembre 2017 (206 vues)
Posted inDésenfumageICPE Dans un entrepôt (ICPE rubriques 1510 et 1530) est-ce que les cellules de stockage ayant une surface inférieure à 1000m² peuvent être desservies par un seul extracteur de désenfumage tout en utilisant des volets de désenfumage? (De même pour les ventilateurs d’amené d’air neuf). Posted byPierre 24 novembre 2017 (765 vues)