Posted inBUP / ERTDispositions administratives En achetant un immeuble de bureau R+1 construit en 1988 actuellement loué pour une surface utile de 640 m2. Quelles sont les normes ou les éléments que je dois vérifier pour être conforme à la réglementation actuelle en termes de propriétaire ? Posted byCPR 28 mai 2018 (41 vues)
Posted inBUP / ERTDispositions administratives . . . Je suis assistant de prévention et j’aimerais savoir comment calculer la capacité maximale d’agents pouvant être accueillis dans une salle de réunion. Posted byFMB 26 mai 2018 (75 vues)
Posted inBUP / ERTDistribution intérieure du bâtiment, dégagements Peut-on maintenir une porte coupe-feu en position ouverte ? Posted byPierre 10 mai 2018 (13 914 vues)
Posted inBUP / ERTDésenfumage Doit-on désenfumer un immeuble de bureau dont le dernier plancher est inférieur à 8 m ? Posted byPierre 23 avril 2018 (393 vues)
Posted inBUP / ERTDispositions administratives Le bailleur-gestionnaire d’un bâtiment ERT a-t-il une quelconque obligation concernant la mise en place d’un équipement d’alarme, d’une consigne générale de sécurité incendie applicable à l’ensemble des ERT ? Les articles du CT « obligations du maitre d’ouvrage » peuvent-ils seuls répondre à mes questions ? Posted byPierre 9 avril 2018 (220 vues)
Posted inBUP / ERTClassement . . . Je souhaiterais savoir comment protéger un château viticole avec une partie ERT, une partie avec 2 gites et une autre avec 4 chambres d’hôtes. Pour moi j’appliquerais le code du travail sur la partie ERT, le code de l’habitation pour les gîtes et chambres d’hôtes. Est-ce exact ? Posted byFMB 9 avril 2018 (23 vues)
Posted inBUP / ERTService de sécurité Dans un immeuble de bureaux et forme de T sur 3 niveaux ( R+2 ) 166 salariés sont présents. Combien d’équipiers d’étage faut-il sachant que seulement 8 ailes sont occupées en permanence, et 1 aile (au RDC) est dédiée à des locaux techniques et ateliers sans occupation salariale permanente. Posted byPierre 9 avril 2018 (51 vues)
Posted inBUP / ERTClassement . . . Cet immeuble relève-t-il du code du travail ou de la réglementation ERP en ce qui concerne la sécurité incendie? Posted byFMB 2 avril 2018 (169 vues)
Posted inBUP / ERTClassement Ma question concerne un bâtiment ERT composé d’un RDC/R+1 et R+2, faisant chacun 310m² et le dernier plancher est à moins de 8m. Il s’agit de l’ effectif maximal admissible… Posted byPierre 28 mars 2018 (136 vues)
Posted inBUP / ERTClassement J’ai un restaurant inter-entreprises accueillant une centaine de personnes appartenant à différentes entreprises extérieures. Suis-je un ERP ? Posted byPierre 26 mars 2018 (50 vues)
Posted inBUP / ERTClassement . . . Je suis dans un établissement régi par le code du travail. Nous avons une salle de réunions d’environ 110 m² au 6ème étage. Je souhaiterais savoir si je peux prêter régulièrement cette salle à des entreprises extérieures sans aucun rapport avec notre activité. (ex : don du sang, conférence privée, événementiels…) sans que cela devienne un ERP. De même, puis-je y organiser régulièrement des visites scolaires à titre pédagogique sans passer ERP? Posted byPierre 26 mars 2018 (192 vues)
Posted inBUP / ERTDispositions administratives Un établissement ERT possédant ses propres escaliers se situe au R+1 d’un immeuble de logements de plus de 8m de haut. Est-ce que cet établissement est concerné par l’arrêté du 5 août 1992 ? Posted byPierre 20 mars 2018 (61 vues)
Posted inBUP / ERTDésenfumage Est-ce qu’on doit désenfumer les circulations dans des bâtiments de bureaux « relevant du code de travail » même si elles dépassent les 30m. Je précise les circulations et non les locaux. Posted byPierre 16 mars 2018 (1 990 vues)
Posted inBUP / ERTMatériels incendie . . . En ERT, est-il obligatoire d’avoir un gardiennage pour un SSI de catégorie A, qui est le chef d’établissement ? Posted byPierre 7 mars 2018 (330 vues)
Posted inBUP / ERTERP . . . – La fonction d’un agent SSIAP est-elle compatible avec les missions relatives à la seconde intervention? – Les missions des SSIAP sont régies par l’arrêté du 02 mai 2005 et par le règlement de sécurité ERP mais peuvent-elles être associées au code du travail ? Posted byJCV 27 février 2018 (291 vues)
