Posted inHABPlans, consignes, signalisation En quelle matière doivent être composés les panneaux d’évacuation dans les immeubles d’habitation ainsi que les plans des sous-sols? Posted byFMB 26 avril 2016 (45 vues)
Posted inClassementERP La location d’un château privé d’une capacité d’hébergement de 20 personnes à des membres d’une même famille (parents et enfants) est-elle soumise à la réglementation ERP ? Est-ce la même chose si le nombre de personnes hébergées est seulement de 15 ? Posted byFMB 26 avril 2016 (435 vues)
Posted inDistribution intérieure du bâtiment, dégagementsERP Dans le cadre de la rénovation d’un futur ERP classé en 5éme catégorie, nous avons un escalier de secours qui relie l’étage au rez-de-chaussée. On accueillera moins de 50 personnes à l’étage et l’escalier mesure 1.00 m de largeur. Faut-il l’élargir ? Posted byFMB 26 avril 2016 (1 169 vues)
Posted inHABPlans, consignes, signalisation L’article 100 de l’arrêté du 31 janvier 1986 concerne les plans d’intervention à poser dans les immeubles d’habitation. Il a été modifié par l’arrêté du 19 juin 2015. Est-ce que la modification s’applique pour les immeubles construits entre 1986 et 2015 ? Posted byFMB 26 avril 2016 (177 vues)
Posted inBUP / ERTPlans, consignes, signalisation Que préconise la réglementation (conditions, mise en œuvre, jurisprudence assurance…) pour un ERT concernant les travaux par points chauds (permis de feu)? Posted byPierre 26 avril 2016 (451 vues)
