Posted inERT Pour un immeuble de bureaux relevant du code du travail, comment calculer la capacité maximale d’accueil des personnes selon la configuration des locaux (par bureau / par salle / par plateau) ? Posted byFMB 20 août 2017 (6 588 vues)
Posted inDispositions administrativesERT Pour des locaux à usage de bureaux relevant du code du travail, de quels textes pouvons-nous nous référer pour vérifier la mise en conformité de nos locaux et y apporter les modifications nécessaires le cas échéant ? Posted byFMB 20 août 2017 (401 vues)
Posted inERPType d'établissement Dans le cadre de la création d’une antenne de justice dans ma commune, je suis amené à préparer la notice de sécurité. Je suis bien dans un ERP, mais dois-je prendre en compte la partie établissement pénitencier sachant qu’il y a un service pénitencier d’insertion et de probation (SPIP), ou dois-je le prendre en type W ? Posted byFMB 20 août 2017 (72 vues)
Posted inClassementERP Je souhaite installer une activité hôtelière sur un bateau. Il existe donc un conflit de classement ERP : mon activité est à la fois classée EF, mais également O. Quelle règlementation dois-je suivre ? Posted byFMB 17 août 2017 (213 vues)
Posted inIGHService de sécurité Le service de sécurité incendie d’un IGH W1 inoccupé est-il placé sous la direction d’un chef de service de sécurité incendie? Posted byFMB 17 août 2017 (172 vues)
Posted inChauffage, chaufferie, ventilationERP Je souhaite mener des investigations afin de remettre en service une cheminée (bois) dans un ERP W de 2ème catégorie. Mais avant de lancer ces recherches, pouvez-vous svp me confirmer que cela n’est pas interdit compte tenu de la nature de l’établissement ? Posted byFMB 15 août 2017 (37 vues)
Posted inERTMatériels incendie Dans un établissement relevant du code du travail (ERT), peut-on mettre un déclencheur Manuel d’incendie hors service en raison du réaménagement du niveau en « open space » ? Posted byFMB 14 août 2017 (848 vues)
Posted inDispositions administrativesIGH Faut-il déposer un dossier en commission de sécurité pour l’installation d’un système Nitro Cold Brew dans un IGH W2 ? Posted byFMB 14 août 2017 (43 vues)
Posted inDispositions administrativesERP Je prépare l’ouverture d’un restaurant solidaire, et je me heurte à la législation. Je souhaiterai donc savoir qu’elles sont les obligations pour un établissement de restauration ERP 5, qui reçoit moins de 49 personnes, mais plus de 19. Posted byFMB 14 août 2017 (39 vues)
Posted inDispositions administrativesERP Pendant combien de temps une déclaration ERP est-elle valable pour un lieu après la cessation d’activité d’un établissement ? Posted byFMB 14 août 2017 (233 vues)
Posted inDistribution intérieure du bâtiment, dégagementsERP Dans le cadre de l’organisation de kermesses dans une crèche pouvant recevoir 80 enfants, quel est le nombre de personnes (parents) pouvant être reçu, lors de la manifestation? Posted byFMB 14 août 2017 (22 vues)
Posted inDistribution intérieure du bâtiment, dégagementsERP Dans le cadre de l’organisation de kermesses dans une crèche pouvant recevoir 80 enfants, quel est le nombre de personnes (parents) pouvant être reçu, lors de la manifestation? Posted byFMB 14 août 2017 (13 vues)
Posted inDésenfumageHAB Existe-t-il une alternative à la solution 3 de désenfumage pour un immeuble d’habitation R+13 ? Posted byFMB 12 août 2017 (179 vues)
Posted inClassementERP Je souhaite ouvrir une salle de Fitness privée à usage collectif dans le cadre de maisons d’hôtes pouvant accueillir au maximum 50 personnes. Quelle réglementation à respecter? Suis-je un ERP? Posted byFMB 5 août 2017 (26 vues)
Posted inDistribution intérieure du bâtiment, dégagementsHAB Dans un immeuble de 3ème famille B, en étage, concernant la distance entre porte palière et escalier, doit-on respecter 15m à l’escalier « le plus proche » ou de tous les escaliers avec un maximum de 30m entres deux escaliers? Posted byFMB 5 août 2017 (7 187 vues)
