Posted inExtérieur et enveloppe du bâtimentICPE J’exerce sur un site classé ICPE et nous souhaitons implanter une benne à déchets le long d’un bâtiment non protégé (pas d’extinction de type sprinkler). Existe-t-il une distance de sécurité ou un volume de protection à respecter pour le stockage d’une benne pour déchets non dangereux ? … Posted byPierre 9 août 2018 (470 vues)
Posted inICPEMatériels incendie Pourquoi dans les ICPE rubrique2710-2 (déchets non dangereux) la réglementation prévoit la détection incendie dans les locaux de stockage article 20 de l’arrêté du 26 mars 2012 par contre dans les locaux avec un risque plus important faisant partie de la rubrique 2710-1 (déchets dangereux) aucun article ne prévoit la détection incendie dans ces locaux … Posted byPierre 10 mai 2018 (233 vues)
Posted inDésenfumageICPE Pour l’installation d’un groupe électrogène dans un local au RDC, installation classée ICPE, le raccord ZAG dans le local est-il obligatoire? Dans la réglementation je trouve que c’est obligatoire que pour les installations au sous-sol, mais pas pour celles au RDC. Posted byPierre 8 mai 2018 (1 089 vues)
Posted inDistribution intérieure du bâtiment, dégagementsICPE Dans un bâtiment classé rubrique 1510 et 1530, l’article 14 (évacuation du personnel) de l’arrêté du 11 avril 2017 mentionne due « Conformément aux dispositions du code du travail, les parties de l’entrepôt dans lesquelles il peut y avoir présence de personnel comportent des dégagements permettant une évacuation rapide… Posted byPierre 25 avril 2018 (205 vues)
Posted inICPEPlans, consignes, signalisation Un client me parle de projet d’obligation d’afficher à l’extérieur d’une industrie chimique, la liste de tous les produits présents, afin que les secours soient informés dès leur arrivée sur les lieux. Avez-vous des informations à ce sujet? Posted byPierre 25 avril 2018 (42 vues)
Posted inClassementICPE Je gère un immeuble avec 12 groupes VRV (Variable Réfrigérant Volume) comprenant 20KG DE GAZ pour chacun. Suis-je soumis à une ICPE ? Posted byPierre 25 avril 2018 (83 vues)
Posted inICPEMatériels incendie Ma question se porte sur les déchèteries communales dont la plus grande partie est à l’air libre. Que doit-on prévoir comme type d’alarme pour les locaux à matières dangereuses ? Posted byPierre 20 mars 2018 (78 vues)
Posted inDispositions administrativesICPE Je travaille sur une installation qui rentre dans la rubrique ICPE 2940 Autorisation, mais le texte correspondant à un arrêté d’autorisation n’a pas été publié à ce jour. Dois-je partir sur les prescriptions de la déclaration pour la définition de mon projet malgré le statut d’autorisation ? Posted byPierre 30 janvier 2018 (60 vues)
Posted inDispositions administrativesICPE Quelle est la réglementation applicable lorsque le flux thermique sort de l’enceinte de l’ICPE? Posted byPierre 28 janvier 2018 (371 vues)
Posted inClassementICPE Un bâtiment dans une école sert d’atelier de travail du bois et est classé ICPE sous la rubrique 2410. Ce bâtiment accueille par conséquent des étudiants. Peut-il être à la fois ICPE et ERP? Y a-t-il une possibilité de le déclasser? Posted byPierre 28 janvier 2018 (104 vues)
Posted inClassementICPE Comment peut-on classer une série de hangars de 5000 m² qui a comme activité principale la réception, le stockage et l’envoi de marchandises de fret aérien, sachant que la quantité de la marchandise peut atteindre les 700 t ? Posted byPierre 11 janvier 2018 (161 vues)
Posted inICPEMatériels incendie Peut-on manipuler un SSI sur un site classé ICPE sans avoir été formé sur l’installation du site ? La formation doit-elle être faite par un professionnel agréé ou un simple agent de sécurité du site peut nous former qui lui-même n’a jamais été formé par un professionnel ? Posted byFMB 24 novembre 2017 (353 vues)
Posted inDésenfumageICPE Dans un entrepôt (ICPE rubriques 1510 et 1530) est-ce que les cellules de stockage ayant une surface inférieure à 1000m² peuvent être desservies par un seul extracteur de désenfumage tout en utilisant des volets de désenfumage? (De même pour les ventilateurs d’amené d’air neuf). Posted byPierre 24 novembre 2017 (1 011 vues)
Posted inBUP / ERTÉlectricité, éclairage . . . Le règlement produit de construction est applicable aux câbles électriques et optiques depuis le 1 juillet 2017. Quels sont les niveaux de réaction au feu requis par les différentes exigences réglementaire? (ERP, IGH etc..). Comment pouvons-nous être informés de cette prise de décision ? Posted byPREVID 2 novembre 2017 (69 vues)
Posted inClassementICPE Est-ce qu’un bâtiment de logistique et de stockage peut être soumis à 2 rubriques, 1510 et 1530? Posted byPierre 27 septembre 2017 (168 vues)
