Posted inClassementERT . . . Je voudrai connaître le classement d’un atelier de fabrication (assemblage de mobilier) avec une zone de bureaux attenante. Suface d’environ 1500 m2 en extension et 800 m2 existant Posted byPierre 23 avril 2015
Posted inERTICPE . . . L’Arrêté du 2 mai 2005 modifié relatif aux missions, à l’emploi et à la qualification du personnel permanent des services de sécurité incendie est applicable dans les ERP & IGH mais qu’en est-il des industries ? Le service de sécurité incendie d’une usine automobile par exemple est basé sur quel texte ? Posted byFMB 25 février 2015
Posted inClassementHAB . . . Je souhaite connaitre le texte réglementaire applicable à un parc de stationnement couvert initialement classé ICPE sur la rubrique 2935 et se trouvant sous un bâtiment d’habitation. Posted byPierre 3 juin 2014
Posted inAscenseursERP . . . Quelles sont les normes concernant l’éclairage de sécurité dans les cabines d’ascenseurs ? Combien de lux ou de watt et combien de temps celui-ci doit-il être efficace ? Posted byFMB 21 janvier 2014
Posted inDiversICPE Pouvez-vous m’expliquer ce qu’est un site Natura 2000 ? Posted byPierre 26 février 2013
Posted inDispositions administrativesICPE . . . Je dois faire une déclaration de mon exploitation. Que doit contenir mon dossier ICPE ? Posted byPierre 14 février 2013
Posted inClassementICPE . . . Comment savoir si mon exploitation est une installation classée ? Posted byPierre 5 février 2013
Posted inICPEType d'établissement Pouvez-vous m’expliquer ce qu’est un établissement Seveso ? Posted byPierre 29 janvier 2013
Posted inDispositions administrativesICPE . . . Dans quels cas une ICPE peut elle changer de régime de classement ? Posted byPierre 23 janvier 2013