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Catégorie : Questions

Posted inHABMatériels incendie

Dans un logement-foyer équipé d’un SSI de catégorie A, est-il possible de désactiver la détection dans une zone où sont effectués des travaux afin d’éviter les alarmes intempestives ? Que faut-il prévoir comme mesures compensatoires ?

  • Posted byPREVID
  • 28 octobre 2015
  • (315 vues)
Posted inDispositions administrativesERP

De quel texte réglementaire de référence relève un chapiteau, une tente ou une structure (CTS) ?

  • Posted byLaurent-DALET
  • 26 octobre 2015
  • (44 vues)
Posted inClassementHAB

De quel type est un foyer universitaire privé d’une capacité de 30 étudiants ?

  • Posted byFMB
  • 26 octobre 2015
  • (2 060 vues)
Posted inBUP / ERTDistribution intérieure du bâtiment, dégagements

Pouvez vous me donner une explication claire concernant l’article R.4216-11 du code du travail et notamment le passage suivant « les itinéraires de dégagements ne comportent pas de cul-de-sac > 10m ». Concrètement, j’ai un ERT (plancher bas du dernier niveau 40 m, dans tous les cas. Par contre, la distance max entre la porte de sort

  • Posted byPierre
  • 23 octobre 2015
  • (914 vues)
Posted inÉlectricité, éclairageERP

Un agent SSIAP 1 a-t-il vraiment le droit de remonter un disjoncteur dans une armoire électrique en sachant qu’il est habilité HOb0 ?

  • Posted byFMB
  • 20 octobre 2015
  • (1 581 vues)
Posted inAccessibilité handicapésHAB

Quelle est la largeur minimum à respecter pour un escalier dans un immeuble d’habitation collectif ?

  • Posted byCPR
  • 18 octobre 2015
  • (7 631 vues)
Posted inAccessibilité handicapésHAB

Faut-il un ascenseur dans un immeuble d’habitation R+3 avec duplex neuf ?

  • Posted byCPR
  • 18 octobre 2015
  • (688 vues)
Posted inClassementHAB

J’ai un projet qui est un bâtiment d’habitation comprenant un commerce au RdC, 3 étages avec le 3ème étage en duplex. Ma question est par rapport à la classification pour le respect des normes de sécurité incendie. Mon projet est classé en 2ème ou 3ème famille ?

  • Posted byCPR
  • 18 octobre 2015
  • (257 vues)
Posted inAccessibilité handicapésBUP / ERT

Si un ERP très petit établissement (effectif inférieur à 19 personnes) s’installe dans un niveau d’un bâtiment de bureaux relevant du code du travail, est-il redevable de quelque chose en matière d’accessibilité?

  • Posted byPhA
  • 18 octobre 2015
  • (1 606 vues)
Posted inAccessibilité handicapésBUP / ERT

Quelles sont les exigences demandées en matière d’accessibilité handicapés pour un bâtiment de bureaux construit avant 1994 ?

  • Posted byPhA
  • 18 octobre 2015
  • (191 vues)
Posted inÉlectricité, éclairageERP

Dans un établissement de Type J catégorie 4, qu’elle sélectivité doit-on avoir entre le disjoncteur général et les disjoncteurs du TD de sécurité (tableau de désenfumage) ? Une sélectivité totale est-elle exigée ?

  • Posted byPREVID
  • 16 octobre 2015
  • (1 843 vues)
Posted inBUP / ERTService de sécurité

Etant agent de sécurité sur un site non ERP/IGH, ai-je le droit de réarmer le SSI comme c’est prévu dans nos consignes et notre livre de missions ?

  • Posted byFMB
  • 13 octobre 2015
  • (80 vues)
Posted inERPGaz, hydrocarbures

Dans un ERP, est-il conforme de raccorder les fumées d’un préparateur d’eau chaude sanitaire à gaz d’une puissance de 45 kW au moyen d’un conduit de type ventouse horizontale?

  • Posted byFMB
  • 13 octobre 2015
  • (406 vues)
Posted inÉlectricité, éclairageERP

J’ai un cabinet vétérinaire classé ERP type U avec accueil de moins de 19 personnes. Il occupe le RDC de ma maison d’habitation. Des panneaux phosphorescents constituent mon éclairage de sécurité, suis-je bien en règle?

  • Posted byFMB
  • 12 octobre 2015
  • (54 vues)
Posted inBUP / ERTClassement

Une société de négoces en sanitaire et chauffage qui a un comptoir d’accueil de professionnels (une vingtaine/jour) pour venir chercher du matériel : est- elle soumise à la réglementation d’un ERP ?

  • Posted byFMB
  • 12 octobre 2015
  • (40 vues)

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