Posted inClassementERP Nous travaillons sur un immeuble R+2 plus sous-sol comportant des bureaux de consultation des médecins et un laboratoire d’analyse médicale. Est-ce que cet établissement doit être classé en type U section XIV (Hôpitaux de jour). Posted byFMB 7 août 2016 (279 vues)
Posted inClassementERP Nous travaillons sur un immeuble R+2 plus sous-sol comportant des bureaux de consultation des médecins et un laboratoire d’analyse médicale. Est-ce que cet établissement doit être classé en type U section XIV (Hôpitaux de jour). Posted byFMB 7 août 2016 (597 vues)
Posted inDispositions administrativesERP Nous souhaitons recevoir des enfants dans un parc (50 enfants en semaines et 100 en week-end avec leurs parents. Quelles sont les obligations réglementaires de sécurité ? catégorie? type? Personnel de sécurité ADS, SSIAP1…? Posted byFMB 6 août 2016 (53 vues)
Posted inDispositions administrativesERP . . . 1) Quelles sont les règles pour intégrer un groupement d’établissements et un I.G.H peut-il être intégré à ce groupement. 2) Quelle est la qualification requise pour être R.U.S 3) Quel est le rôle du R.U.S au niveau de l’I.G.H se trouvant dans un groupement d’établissements sachant que l’I.G.H comprend déjà un chef de sécurité incendie. Posted byFMB 6 août 2016 (2 220 vues)
Posted inDispositions administrativesERP Y a-t-il une durée maximale d’implantation d’un chapiteau, d’une tente recevant du public ou d’une structure (CTS) ? Posted byLaurent-DALET 5 août 2016 (384 vues)
Posted inClassementERP Un hôtel qui compte 5 chambres à l’étage d’un restaurant et ne peut pas recevoir plus de 12 personnes est-il considéré comme un établissement du public ? Dans quelle catégorie est-il classé ? Doit-il être équipé d’un SSI ? Posted byFMB 11 juillet 2016 (267 vues)
Posted inClassementERP Locaux d’hébergement de nuit pour SDF avec 20/25 couchages, quelle réglementation prendre en compte ? Posted byFMB 11 juillet 2016 (434 vues)
Posted inClassementERP Nous pratiquons des activités cirque « nommés activités culturelle » dans une salle spécialisée pour cette activité de 582 m² de surface réservée à la pratique. Elle a été classée en catégorie 5 pour le type X. Pour recevoir plus d’effectif de façon exceptionnelle est-il préférable d’avoir recours à l’article GN 6 avec un cahier des charges ou à l’article GN4 ? Posted byFMB 10 juillet 2016 (54 vues)
Posted inDispositions administrativesERP L’article R423-28 du CU prévoit une instruction de 5 mois pour les ERP mais en renvoyant sur le L111-8 du CCH, qui du coup n’a pas à être appliqué en vertu du R.123-14 du CCH. Y a-t-il obligation de consulter la commission de sécurité dans ce cas et si oui sur la base de quel article ? Posted bylieutenant-colonel-er-bernard-emelie 29 juin 2016 (95 vues)
Posted inDispositions administrativesIGH Mon IGHR est immeuble constitué de 15 niveaux. Les compartiments ont une surface de 900 m² chacun. Mon directeur désire faire des travaux pour pouvoir accueillir un maximum d’élèves sur les 1er ,2e, 3e et 4e étages, soit environ 250 personnes par niveau (Nota: le 1er niveau étant le niveau d’accès des piétons). Le projet vous semble-t-il réalisable ? Si oui sur quel article pouvant nous s’appuyer ? Posted byFMB 26 juin 2016 (358 vues)
Posted inClassementERP Dans un établissement recevant du public (ERP) classé en type L et Y de 2ème catégorie, s’il n’y a pas d’événement au RDC occupé par le type L et que les étages sont ouverts (type Y) avec 180 personne maximum, quelles sont les obligations réglementaires ? Faut-il du personnel de sécurité? Est-ce qu’on passe dans ce cas dans la 5ème catégorie ? Posted byFMB 25 juin 2016 (29 vues)
Posted inDispositions administrativesERP Quelles sont les obligations réglementaires en matière de sécurité à mettre en place dans un ERP de catégorie 2 (recevant vers 1000 personnes) de type L (réception au RDC) et type Y dans les étages (exposition)? Posted byFMB 25 juin 2016 (198 vues)
Posted inDispositions administrativesHAB Quelles sont les mesures de sécurité réglementaires concernant les immeubles d’habitations collectives existants classés en 3ème famille A, particulièrement en ce qui concerne la largeur de l’escalier lorsqu’elle est inférieure à de 1.40 m? Posted byFMB 25 juin 2016 (872 vues)
Posted inBUP / ERTDispositions administratives . . . Dans une salle de spectacles du 1er groupe, comment calcule-t-on l’effectif admissible sur la scène d’une surface de 50 m² ? Posted byFMB 16 juin 2016 (677 vues)
Posted inClassementDispositions administratives Je suis architecte et je souhaiterais savoir dans quel type d’établissement classe-t-on des WC publics? ERP? IOP? quels types? quelles réglementations finalement? Posted byCPR 16 juin 2016 (1 887 vues)
