Posted inClassementERP . . . Je suis stagiaire dans une société industrielle où sont organisées des sessions de formation. L’établissement accueille tous les jours des clients pour des réunions de travail et des formations, des actionnaires et des fournisseurs. Une fois par mois des élèves ingénieurs sont accueillis pour visiter le site. Pouvez-vous m’aider à déterminer si les futurs ingénieurs sont reconnus comme du public et si les locaux auxquels ils ont accès sont assujettis à la réglementation ERP incendie ? Posted byPierre 8 avril 2016 (46 vues)
Posted inDispositions administrativesERT Je suis propriétaire d’un centre d’affaires de 1500m2 avec des bureaux, un atelier d’usinage et une cabine de peinture. Le bâtiment est en RDC et comporte une entrée de chaque côté. Une fois par mois, je souhaiterais accueillir du public pour des ateliers de démonstration. Dois-je équiper le bâtiment comme un ERP ou suivant le code du travail ? Les plans d’évacuation sont-ils obligatoires ? Posted byPierre 17 mars 2016 (240 vues)
Posted inERTMatériels incendie Applique-t-on systématiquement les normes SSI dans un ERT? Posted byPierre 15 mars 2016 (870 vues)
Posted inDispositions administrativesERT La partie sécurité incendie du code du travail est-elle applicable : – dans une usine ? – dans un E.R.P ? Posted byPierre 15 mars 2016 (38 vues)
Posted inERTMatériels incendie Je souhaiterai connaître les normes incendie pour un hangar de 800 m² ouvert au public, abritant une vingtaine d’ULM multiaxes et où sont stockés plusieurs centaines de litres d’essence. Posted byPierre 8 mars 2016 (635 vues)
Posted inERPMatériels incendie Je dois mettre aux normes incendie une entreprise de 5 salariés. Il y a un entrepôt de 300 m² (avec produits inflammable, alimentaires…), et également un espace de vente de 150 m². Je ne trouve pas de réglementation sur combien faut-il d’extincteur, alarmes, système de désenfumage, vêtement… Posted byPierre 26 février 2016 (229 vues)
Posted inERTMatériels incendie Est-il nécessaire d’installer une détection automatique d’incendie dans un plénum de faux plafond de plus de 0.8m d’un bâtiment soumis au code du travail ? Pour un ERP c’est obligatoire, en revanche je ne trouve rien à ce sujet concernant les ERT. Posted byPierre 15 février 2016 (2 105 vues)
Posted inDispositions administrativesERP Notre collectivité est propriétaire d’un terrain comprenant plusieurs halles désaffectées en attente de reconversion. Dans l’attente de la finalisation de notre projet d’aménagement sur ce terrain, nous souhaiterions accueillir dans l’une de ces halles une troupe de théâtre pour des représentations ponctuelles pendant environ 6 mois. Les dispositions de l’article GN6 de l’arrêté du 25/06/1980 seraient-elles applicables? Posted byPierre 6 février 2016 (28 vues)
Posted inExtérieur et enveloppe du bâtimentICPE Je souhaite créer une ICPE soumise à déclaration sous la rubrique 2791 dans un local. Nous devons respecter la prescription suivante : « les murs séparatifs […] sont REI 120 jusqu’en sous-face de toiture ». Les murs font 8m de haut et le local est mitoyen sur deux de ses côtés. Je m’interroge sur la présence d’un espace de 10 cm environ entre le haut du mur et la toiture. En d’autres termes, que signifie techniquement « jusqu’en sous-face de toiture » ? Posted byPierre 17 décembre 2015 (99 vues)
Posted inDistribution intérieure du bâtiment, dégagementsERT Pouvez vous me donner une explication claire concernant l’article R.4216-11 du code du travail et notamment le passage suivant « les itinéraires de dégagements ne comportent pas de cul-de-sac > 10m ». Concrètement, j’ai un ERT (plancher bas du dernier niveau 40 m, dans tous les cas. Par contre, la distance max entre la porte de sort Posted byPierre 23 octobre 2015 (506 vues)
Posted inERTVérifications Nous avons un atelier bois avec une centrale d’aspiration de copeaux placée à l’extérieur de l’atelier. J’aurais voulu savoir quelles étaient nos obligations en matière de nettoyage des gaines d’aspirations : entreprise agréée, périodicité ? , etc… Posted byPierre 3 octobre 2015 (31 vues)
Posted inERPVérifications Je travaille à l’entretien dans un institut médico-éducatif classé type J et 5ème catégorie, toute petite structure de plain-pied sans locaux à sommeil. Quelles sont les obligations relatives à l’entretien des 5 bouches d’extraction de la VMC au niveau des toilettes ? Posted byPierre 3 octobre 2015 (153 vues)
Posted inConstructionERT J’aimerais connaitre la réglementation qui s’applique aux ateliers/laboratoires de préparation des aliments (ex : atelier de traiteur) en terme de sécurité incendie et d’installation gaz pour la cuisson ? Bien que considérés comme un ERT peut-on appliquer la réglementation des grandes cuisines propre aux ERP ? Si oui plutôt les articles PE (15 et 16) ou GC ? Posted byPierre 17 septembre 2015 (423 vues)
Posted inClassementDispositions administratives . . . Je souhaite savoir si une usine qui sera visitée (par plusieurs centaines de personnes par jour en pointe) quotidiennement de manière organisée avec guides,…, est un ERP et si oui quelle catégorie et dans quelles conditions (taille du groupe de visite, nombre de groupes accueillis au même moment sur le chemin de visite,…) ? Posted byPierre 14 août 2015 (1 689 vues)
Posted inICPEMatériels incendie Existe-t-il des détecteurs d’incendie qui ne sont pas sensibles aux fumées pour un local où est utilisé un four dégageant parfois des fumées ? Posted byPierre 30 mai 2015 (64 vues)
