Posted inClassementIGH Je suis chef de poste en IGH W1. Nous entendons parler ces derniers jours d’un décret de déclassement des IGH de moins de 50 mètres qui entrerait en vigueur en juin. Avez-vous des informations sur le sujet ? Posted byFMB 3 mai 2016 (63 vues)
Posted inExtérieur et enveloppe du bâtimentHAB L’accès à notre maison se fait par le terrain du voisin sous forme d’un droit de passage. Quelle largeur peut-on exiger pour cette voie ? (sécurité incendie) . Posted byFMB 2 mai 2016 (361 vues)
Posted inDispositions administrativesExtérieur et enveloppe du bâtiment Dans un lotissement, peut-on accepter des rues avec des rayons inférieurs à 11 m ? Posted byFMB 2 mai 2016 (385 vues)
Posted inCuisineERP En réglementation CTS, quels sont les contrôles et obligations réglementaires que doivent subir les appareils de cuissons raccordés à une bouteille de gaz 13 kg ? Posted byFMB 30 avril 2016 (125 vues)
Posted inDispositions administrativesERP Pour un CTS itinérant, lorsque l’effectif est compris entre 20 et 49 personnes, l’article CTS 37 est applicable. Cela, signifie-t-il que les autres articles de la réglementation CTS ne sont pas à prendre en compte ? Posted byLaurent-DALET 30 avril 2016 (405 vues)
Posted inBUP / ERTMatériels incendie S’il existe 2 bâtiments sur un même site, 1 dont l’effectif est de 20 personnes et l’autre dont l’effectif est de 800 personnes faut-il équiper les 2 bâtiments d’une alarme de type 3? Posted byPierre 30 avril 2016 (38 vues)
Posted inBUP / ERT Que faut-il comprendre par « établissement » dans le cadre du code du travail ? Posted byPierre 30 avril 2016 (37 vues)
Posted inDistribution intérieure du bâtiment, dégagementsHAB Quelle est la largeur réglementaire pour un escalier des parties communes à l’intérieur d’un immeuble d’habitation collectif de 2ème famille neuf ? Posted byFMB 30 avril 2016 (1 308 vues)
Posted inCuisineERP Peut-on aménager un coin cuisson pour un CTS ? Posted byLaurent-DALET 30 avril 2016 (358 vues)
Posted inERPExtérieur et enveloppe du bâtiment Conditions d’isolement d’un EHPAD (ERP classé J 4ème catégorie) avec un bâtiment relevant du code du travail situé en vis-à-vis ? Posted byinstructeur-preventionniste 30 avril 2016 (119 vues)
Posted inDistribution intérieure du bâtiment, dégagementsERP Dans le cadre de la rénovation d’un futur ERP classé en 5éme catégorie, au RDC nous avons 2 sorties de secours qui donnent sur un jardin totalement clos. Peut-on considérer ces 2 sorties comme des sorties à part entière ou des sorties en cul de sac et est-ce qu’une sortie en cul de sac compte comme sortie légale ? Posted byinstructeur-preventionniste 30 avril 2016 (159 vues)
Posted inAménagement intérieur, mobilier, décorationERP Les revêtements de sol des gymnases relèvent-il des dispositions de l’article AM 8 ? Posted byFMB 28 avril 2016 (303 vues)
Posted inDiversERP Nous sommes un foyer de vie pour personnes adultes handicapés (58 résidents) et nous souhaiterions avoir dans notre sac à dos d’urgence une petite bouteille d’oxygène. Quelles sont les conditions de stockage ? Peut-elle être en permanence dans le sac à dos scellé ? Posted byFMB 28 avril 2016 (162 vues)
Posted inHABPlans, consignes, signalisation En quelle matière doivent être composés les panneaux d’évacuation dans les immeubles d’habitation ainsi que les plans des sous-sols? Posted byFMB 26 avril 2016 (29 vues)
Posted inClassementERP La location d’un château privé d’une capacité d’hébergement de 20 personnes à des membres d’une même famille (parents et enfants) est-elle soumise à la réglementation ERP ? Est-ce la même chose si le nombre de personnes hébergées est seulement de 15 ? Posted byFMB 26 avril 2016 (411 vues)
