Posted inCuisineERP En réglementation CTS, quels sont les contrôles et obligations réglementaires que doivent subir les appareils de cuissons raccordés à une bouteille de gaz 13 kg ? Posted byFMB 30 avril 2016 (146 vues)
Posted inDispositions administrativesERP Pour un CTS itinérant, lorsque l’effectif est compris entre 20 et 49 personnes, l’article CTS 37 est applicable. Cela, signifie-t-il que les autres articles de la réglementation CTS ne sont pas à prendre en compte ? Posted byLaurent-DALET 30 avril 2016 (437 vues)
Posted inBUP / ERTMatériels incendie S’il existe 2 bâtiments sur un même site, 1 dont l’effectif est de 20 personnes et l’autre dont l’effectif est de 800 personnes faut-il équiper les 2 bâtiments d’une alarme de type 3? Posted byPierre 30 avril 2016 (77 vues)
Posted inBUP / ERT Que faut-il comprendre par « établissement » dans le cadre du code du travail ? Posted byPierre 30 avril 2016 (57 vues)
Posted inDistribution intérieure du bâtiment, dégagementsHAB Quelle est la largeur réglementaire pour un escalier des parties communes à l’intérieur d’un immeuble d’habitation collectif de 2ème famille neuf ? Posted byFMB 30 avril 2016 (1 412 vues)
Posted inCuisineERP Peut-on aménager un coin cuisson pour un CTS ? Posted byLaurent-DALET 30 avril 2016 (383 vues)
Posted inERPExtérieur et enveloppe du bâtiment Conditions d’isolement d’un EHPAD (ERP classé J 4ème catégorie) avec un bâtiment relevant du code du travail situé en vis-à-vis ? Posted byinstructeur-preventionniste 30 avril 2016 (129 vues)
Posted inDistribution intérieure du bâtiment, dégagementsERP Dans le cadre de la rénovation d’un futur ERP classé en 5éme catégorie, au RDC nous avons 2 sorties de secours qui donnent sur un jardin totalement clos. Peut-on considérer ces 2 sorties comme des sorties à part entière ou des sorties en cul de sac et est-ce qu’une sortie en cul de sac compte comme sortie légale ? Posted byinstructeur-preventionniste 30 avril 2016 (178 vues)
Posted inAménagement intérieur, mobilier, décorationERP Les revêtements de sol des gymnases relèvent-il des dispositions de l’article AM 8 ? Posted byFMB 28 avril 2016 (328 vues)
Posted inDiversERP Nous sommes un foyer de vie pour personnes adultes handicapés (58 résidents) et nous souhaiterions avoir dans notre sac à dos d’urgence une petite bouteille d’oxygène. Quelles sont les conditions de stockage ? Peut-elle être en permanence dans le sac à dos scellé ? Posted byFMB 28 avril 2016 (181 vues)
Posted inHABPlans, consignes, signalisation En quelle matière doivent être composés les panneaux d’évacuation dans les immeubles d’habitation ainsi que les plans des sous-sols? Posted byFMB 26 avril 2016 (45 vues)
Posted inClassementERP La location d’un château privé d’une capacité d’hébergement de 20 personnes à des membres d’une même famille (parents et enfants) est-elle soumise à la réglementation ERP ? Est-ce la même chose si le nombre de personnes hébergées est seulement de 15 ? Posted byFMB 26 avril 2016 (435 vues)
Posted inDistribution intérieure du bâtiment, dégagementsERP Dans le cadre de la rénovation d’un futur ERP classé en 5éme catégorie, nous avons un escalier de secours qui relie l’étage au rez-de-chaussée. On accueillera moins de 50 personnes à l’étage et l’escalier mesure 1.00 m de largeur. Faut-il l’élargir ? Posted byFMB 26 avril 2016 (1 165 vues)
Posted inHABPlans, consignes, signalisation L’article 100 de l’arrêté du 31 janvier 1986 concerne les plans d’intervention à poser dans les immeubles d’habitation. Il a été modifié par l’arrêté du 19 juin 2015. Est-ce que la modification s’applique pour les immeubles construits entre 1986 et 2015 ? Posted byFMB 26 avril 2016 (175 vues)
Posted inBUP / ERTPlans, consignes, signalisation Que préconise la réglementation (conditions, mise en œuvre, jurisprudence assurance…) pour un ERT concernant les travaux par points chauds (permis de feu)? Posted byPierre 26 avril 2016 (451 vues)
