Posted inClassementERP Quel type d’établissement recevant du public (ERP) est adapté pour une salle de fitness ? Posted byFMB 4 mai 2015 (583 vues)
Posted inClassementERT . . . Je voudrai connaître le classement d’un atelier de fabrication (assemblage de mobilier) avec une zone de bureaux attenante. Suface d’environ 1500 m2 en extension et 800 m2 existant Posted byPierre 23 avril 2015 (75 vues)
Posted inClassementHAB Dans un logement-foyer pour travailleurs migrants R+3, les cuisines collectives situées à chaque étage font-elles partie des unités de vie ou des locaux de service ou encore, sont-elles considérées comme des services collectifs ? Posted byFMB 16 avril 2015 (167 vues)
Posted inClassementERT . . . Je souhaite ouvrir un snack d’altitude. Il sera composé d’une cabane abritant la cuisine et uniquement le personnel et d’une terrasse non couverte. Sans espace couvert pour abriter les clients, cela correspond-il toujours à un ERP de type N ? Posted byFMB 16 mars 2015 (153 vues)
Posted inClassementType d'établissement Quelles normes dois-je respecter en sécurité incendie pour ouvrir un « escape room » de 200 m² où je recevrai 10 personnes ? Posted byFMB 19 février 2015 (872 vues)
Posted inClassementERP . . . Comment classer une agence immobilière de quartier ? Posted byFMB 18 février 2015 (1 434 vues)
Posted inClassementERT . . . Un restaurant d’entreprise (accueillant des travailleurs) est-il considéré comme un ERP? Est-ce que la cuisine de ce restaurant est interdite au sous-sol ? Posted byFMB 1 février 2015 (916 vues)
Posted inClassementERP . . . Comment doit-on considérer les parties communes des résidences de tourisme (accueil, salle des petits déjeuners, salles de réunions, de musculation, bars, restaurant, piscine,… ? Peut-on les considérer comme des ERP ? Posted byFMB 31 janvier 2015 (862 vues)
Posted inClassementERP . . . J’aurais souhaité avoir le type de classement pour des huttes de chasse (pédagogiques) et l’effectif total admissible dans ces dernières. Posted byFMB 26 janvier 2015 (46 vues)
Posted inClassementERP . . . je suis architecte et j’ai un client qui souhaite ouvrir un espace de vente de spas de 140 m² avec espace d’exposition et vente de produits de piscine/spa. Le soir il souhaite rendre à titre privatif les spas pour que ses clients puissent les essayer. A quel type d’établissement est-on soumis : type M ou T et X ? Posted byFMB 2 janvier 2015 (76 vues)
Posted inClassementHAB . . . Je souhaite connaitre le texte réglementaire applicable à un parc de stationnement couvert initialement classé ICPE sur la rubrique 2935 et se trouvant sous un bâtiment d’habitation. Posted byPierre 3 juin 2014 (560 vues)
Posted inClassementERP . . . Implantation de yourtes sur un terrain pour y créer une auberge culturelle : salle de restaurant, spectacle, cuisine, locaux techniques. Quelle réglementation doit-on appliquer ? Posted byFMB 6 mai 2014 (215 vues)
Posted inClassementERP . . . Je souhaite changer une habitation en boutique (ouverture envisagée d’une maison déco). La surface de ce bien est de 88 m2. Quelles sont les conditions à remplir avant ouverture ? Posted byFMB 29 avril 2014 (24 vues)
Posted inClassementERP . . . Nous sommes une structure de jour avec 18 usagers adultes handicapés mentaux. Quel type et quelle catégorie d’ERP sommes nous ? Posted byFMB 23 avril 2014 (27 vues)
Posted inClassementERP . . . Je souhaite installer dans mon camping une tente de réception pour les animations de l’été. Quelles sont les normes en matière d’ERP ? Faut-il une couverture non feu pour la tente ? Posted byFMB 8 avril 2014 (406 vues)